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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL
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ELASTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTELLE
PROCEDES ELASTELLE TISSEL S.A.

Numéro de dépôt :
1021277
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELASTELLE

Déposée le 28 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELASTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL domicilié(e) LE SEJALAT - B.P. 10 - 43002 LE PUY - France.

La marque ELASTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELASTELLE est expirée depuis le 28 juin 1987.

PROCEDES ELASTELLE TISSEL a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIR , INVULNERABLE , ECLAIR , SUPERLASTIC , FLIPPY , (Marque figurative) , INVINCIBLE , TABOU


PROCEDES ELASTELLE TISSEL S.A. - LE SEJALAT - B.P. 10 - 43002 LE PUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.